Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or
Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte-d'Or, Association type Loi 1901
Numéro de dépôt :
3750004
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
Présentation de la marque Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or
Déposée le 29 juin 2010 par la société Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte-d'Or
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la société Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte-d'Or domicilié(e) 28 A rue des Perrières - 21005 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 211 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte-d'Or domicilié(e) 28 A rue des Perrières - 21005 - DIJON Cedex - France.
La marque Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750004.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or est expirée depuis le 29 juin 2020.
Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte-d'Or, Association type Loi 1901 - 28 A rue des Perrières - 21005 - DIJON Cedex - France - SIREN 778211052
Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte-d'Or - 28 A rue des Perrières - 21005 - DIJON Cedex - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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